Conditions Générales de Vente
1. Objet et champ d’application
2. Identification de la société
Forme juridique : S.à r.l.-S
Numéro de TVA : LU37231831
3. Produits et services
4. Commandes
5. Prix et conditions de paiement
5.1 Clients particuliers (B2C)
5.2 Clients professionnels (B2B)
6. Retrait en entrepôt
7. Abonnements
8. Cartes membres
9. Livraison
10. Droit de rétractation
10.1 Clients particuliers (B2C) – Règle générale
10.2 Exceptions au droit de rétractation
10.3 Services de recherche et d’accompagnement à l’achat de véhicule
10.4 Abonnements liés aux pièces
10.5 Clients professionnels (B2B)
11. Politique de retours et remboursements
12. Responsabilité
13. Réseau BPL – Mise en relation
14. Recherche et achat de véhicule
14.1 Processus de la mission
14.2 Nature de la prestation
15. Garantie
16. Données personnelles et protection de la vie privée
17. Force majeure
18. Droit applicable et juridiction compétente