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Conditions Générales de Vente

1. Objet et champ d’application

2. Identification de la société

Forme juridique : S.à r.l.-S

Numéro de TVA : LU37231831

3. Produits et services

4. Commandes

5. Prix et conditions de paiement

5.1 Clients particuliers (B2C)

5.2 Clients professionnels (B2B)

6. Retrait en entrepôt

7. Abonnements

8. Cartes membres


9. Livraison

10. Droit de rétractation

10.1 Clients particuliers (B2C) – Règle générale

10.2 Exceptions au droit de rétractation

10.3 Services de recherche et d’accompagnement à l’achat de véhicule

10.4 Abonnements liés aux pièces

10.5 Clients professionnels (B2B)

11. Politique de retours et remboursements

12. Responsabilité

13. Réseau BPL – Mise en relation

14. Recherche et achat de véhicule

14.1 Processus de la mission

14.2 Nature de la prestation

15. Garantie

16. Données personnelles et protection de la vie privée

17. Force majeure

18. Droit applicable et juridiction compétente